Marque expirée - Marque en non vigueur

VOS RÊVES ONT UNE ADRESSE
Delhallle Patrick
CAP LEADER SARL

Numéro de dépôt :
3433746
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
VOS RÊVES ONT UNE ADRESSE de Delhallle Patrick

Présentation de la marque VOS RÊVES ONT UNE ADRESSE

Déposée le 9 juin 2006 par Delhallle Patrick et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP LEADER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOS RÊVES ONT UNE ADRESSE »

Les déposants sont Delhallle Patrick domicilié(e) 7 sente du Coteau,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP LEADER domicilié(e) 33 RUE GALILÉE,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Delhalle domicilié(e) 7 sente du coteau,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS RÊVES ONT UNE ADRESSE est expirée depuis le 9 juin 2016.

Delhallle Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SNOWFAST


Delhallle Patrick - 7 sente du Coteau,78350 JOUY-EN-JOSAS - 78350 - France

CAP LEADER SARL - 33 RUE GALILÉE,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 4


Patrick Delhalle - 7 sente du coteau,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'êlgriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire : décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matiéres tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage : rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'èclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vétements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetiéres électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matiéres plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs à main ; sacs housse pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs Oll sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Parapluies, parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Sacs de couchage pour le camping.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Meubles en particulier meubles de camping ; meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : cintres pour vêtements ; commodes ; coussins : étagéres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils : sièges : literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie boites en bois.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaquè) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer : verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence, bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nècessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison : linge de table non en papier : linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) : gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie : chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport : couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques : attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matiéres textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; articles de sport à savoir skis ; planches de surf ; bâtons de ski ; matériel d'alpiniste ; baudriers d'escalade ; peaux de phoques (revêtements de ski) ; raquettes à neige ; revêtements de ski ; fixations de ski ; racloirs pour skis ; skis pour le surfing ; housses spécialement conçues pour les skis et les planches de surf ; sangles pour planches de surf décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matiéres synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre : charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas : crêpes (alimentation) ; biscuiterie : gâteaux : biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : malt. Gazon naturel : crustacés vivants : appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins : spiritueux : extraits ou essences alcooliques.

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boites ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Produits ou services désignés : tous services d'aide à la direction des affaires commerciales et économiques ; conseil concernant tous problèmes de la vie des affaires des entreprises, à savoir : conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; tous services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ou ayant une activité économique ; consultation, recherche de solution en matière d'affaires et de négoce, à savoir : conseils pour l'organisation et la direction des affaires : conseil en matière de gestion de personnel et des ressources humaines ; tous services de direction professionnelle des affaires artistiques ; conseil en organisation et direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation, organisation d'exposition à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'exposition à buts économiques ou sociaux ; organisation de manifestations ou évènements publics ou privés à buts commerciaux, économiques ou publicitaires ; organisation de salons, foires ou réunions publiques ou privées a buts commerciaux ou publicitaires ; organisation de salons foires ou réunions publiques ou privées à buts économiques ou sociaux ; organisation de manifestations, conférences, séminaires, congrès, réunions ou évènements à buts de communication au sein des entreprises entre les salariés et la direction ; organisation d'expositions, de manifestations, conférences, séminaires, congrès, réunions ou évènements à buts de gestion du personnel ou des équipes commerciales et des relations humaines au sein des entreprises économiques ; conseils commerciaux et marketing pour améliorer la vente ou la commercialisation ou la promotion de tous produits et services ; services de conseils commerciaux et marketing pour la création et le développement de réseaux commerciaux et de distribution de tous produits ou prestations de service ; administration commerciale ; conseils marketing et commerciaux pour améliorer la commercialisation des produits, biens et prestations de service ; gestion en matière d'affaires commerciales ; gestion de réseaux de distribution et de commercialisation de produits, biens, prestations de service, à savoir : gestion des affaires commerciales ; publicité et tous services de publicité ; agence de publicité ; tous services en vue de la promotion des ventes de tous produits et de toutes activités économiques ou commerciales ; services de conception et d'organisation de campagnes publicitaires ; services de création et de conception de publicités ou réclames ; services de création, conception et diffusion de textes publicitaires ; services de création, conception et diffusion d'annonces publicitaires ; services de création et d'organisation de manifestations ou d'événements publicitaires ; services d'élaboration de courriers publicitaires ; diffusion ou distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés..,) ; tous services de diffusion d'annonces ou de messages publicitaires (par tout moyen médiatique) ; tous services de conception de publicité ou de diffusion de publicité sur tout réseau de communication mondiale ou privé ; tous services de publicité en ligne sur un réseau informatique (notamment sur un réseau de communication mondiale ou privée) ; services de publicité par correspondance ; tous services de courriers publicitaires ; services de publicité audiovisuelle, télévisée et radiophonique ; services de sondages d'opinion ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de location d'espaces publicitaires ; services de publications de textes publicitaires ; services de relations publiques ; services d'informations statistiques ; services de recherche d'information commerciales et économiques par tout moyen ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services de gestion des informations commerciales et économiques ; services d'études de marché ; location de matériel publicitaire ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de revues de presse ; de mercatique ; conseil en matière de marketing ou de mercatique ; conseil en matière de stratégie de marketing ou de mercatique ou de politique de marketing ou de mercatique : agence de communication (relation publique) ; tous services de communication (relations publiques) notamment pour les entreprises et les administrations ; tous services de communication (relations publiques) entre les entreprises, les administrations et les tiers ; tous services de communication (relations publiques), interne aux entreprises et aux administrations ; tous services de communication (relations publiques) entre la direction et les salariés ou le personnel dans les entreprises et les administrations ; services de conception et d'organisation de campagnes de communication des entreprises et administrations ; services de conception et d'organisation de campagnes de communication interne aux entreprises et aux administrations ; services d'organisation de manifestations, d'événements, réunions, conférences, salons, foires, aux fins de communication des entreprises et des administrations ; services de création et d'organisation de manifestations, d'événements, réunions, conférences, salons, foires, aux fins de communication interne des entreprises et des administrations (notamment entre la direction et le personnel) ; communication (relation publique) dans le domaine de l'audiovisuelle.

Assurances : affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chéques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement : analyse financiére ; constitution ou investissement de capitaux : consultation en matière financiére : estimations financières (assurances, banques. ImmObilier) : placement de fonds.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie travaux de couverture de toits. Services d'étanchèité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage) d'èdifices (surfaces extérieures) ou de fenétres. Nettoyage ou entretien de vèhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vétements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation. Entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matiére de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Agence de voyage ; agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels ou de pensions ; organisation de voyages ; organisation de séjours individuels ou collectifs, à savoir : organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de voyage à thème ; organisation de voyages sportifs ou culturels ; organisation de visites ou circuits touristiques ; organisation de voyages, séjours, excursions, croisières, visites ou circuits touristiques pour les entreprises et notamment le personnel, à savoir : organisation de voyages ; organisation et conception de voyages, excursions, visites ou circuits touristiques ; services d'accompagnement des voyageurs, touristes ou des hôtes ; services d'informations en matière de transport touristique ; services d'informations en matière de voyages, croisières, excursions, visites ou de circuits touristiques ; tous services de réservation de places de voyage ; tous services de réservation pour le transport ; tous services de réservation pour les voyages, les croisières, visites ou circuits touristiques ou excursions. Transport de personnes, de marchandises et de matériel en particulier de sport ; transport : emballage et entreposage de marchandises : organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. De bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Services de sauvetage ; services d'opérations de secours (transport) ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Organisation e visites touristiques ; accompagnement de voyageurs.

Sciage, couture, imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Education ; formation : éducation, enseignement et formation dans le domaine de la publicité ; éducation, enseignement et formation dans le domaine de la communication ; éducation, enseignement et formation en matière de marketing ou de mercatique ; éducation, enseignement et formation en matière de comédie artistique (dramatique ; théâtrale ; comique ; lyrique ; cinématographique…) ; éducation, enseignement et formation dans les domaines se rapportant au cinéma et à l'audiovisuelle ; éducation, enseignement et formation en matière d'expression orale ; éducation, enseignement et formation sur toutes disciplines artistiques ; services d'artistes de spectacles ; services de divertissements ; services de divertissements pour les entreprises ; organisation de divertissements en entreprises ; services de divertissements lors de séminaires, réunions, conférences, manifestations ou événements d'entreprises : informations en matière de divertissements ; services d'informations en ligne fournies à partir d'une base de données informatiques ou d'Internet ou de réseau de communication mondiale ou à accès privé relatives aux divertissements ; informations en matière d'éducation, enseignement et formation dans les domaines de la publicité, de la communication, du marketing ou de mercatique, de la comédie artistique, du cinéma et de l'audiovisuelle, de l'expression orale et de toutes disciplines artistiques ; services d'informations en ligne fournies à partir d'une base de données informatiques ou d'Internet ou de réseau de communication mondiale ou à accès privé en matière d'éducation, enseignement et formation dans les domaines de la publicité, de la communication, du marketing ou de mercatique, de la comédie artistique, du cinéma et de l'audiovisuelle, de l'expression orale et de toutes disciplines artistiques ; divertissements radiophoniques services de divertissements radiophoniques ; organisation de divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés : services de divertissements télévisés ; conception et organisation de divertissements télévisés ; services de divertissements télévisés, audiovisuels et radiophoniques ; services de loisirs en ligne à partir d'une base de données informatique de réseaux de communication mondiale (type Internet) ou à accès privé (type Intranet) ; services de divertissement en ligne à partir d'une base de données informatique de réseaux de communication mondiale (type Internet) ou à accès privé (type Intranet) ; organisation de concours ; organisation de jeux ou loisirs ; organisation de concours, de jeux ou loisirs sur un réseau de communication mondiale (type Internet) ou à accès prive (type Intranet) : organisation (et conduite) de colloques ; organisation (et conduite) de colloques pour les entreprises économiques et administrations (notamment dans le cadre de leur opération de communication externe ou interne, en matière de marketing et de relations avec le personnel) ; organisation (et conduite) de conférences ou de congrès ou de salons ; organisation (et conduite) de conférences ou de congrès ou de salons pour les entreprises économiques et administrations (notamment dans le cadre de leur opération de communication externe ou interne, en matière de marketing et de relations avec le personnel) ; organisation (et conduite) de séminaires ou de réunions ; organisation (et conduite) de séminaires ou de réunions pour les entreprises économiques et administrations (notamment dans le cadre de leur opération de communication externe ou interne, en matière de marketing et de relations avec le personnel) ; organisation (et conduite) de manifestations ou évènements à but commercial ou économique ou culturel ou de loisirs à savoir : organisation de spectacles, de réunions de travail, de divertissement et de conférences ; organisation (et conduite) de manifestations ou évènements pour la communication externe ou interne des entreprises économiques et administrations, en matière de marketing et de relations avec le personnel, à savoir : organisation de spectacles, de réunions de travail, de divertissement et de conférences ; or9anisation (et conduite) de forums de discussion, symposium (à l'exclusion des forums de discussion et des symposiums sur un réseau de télécommunication) ; organisation (et conduite) de forums de discussion, symposium pour la communication externe ou interne des entreprises économiques et administrations, en matière de marketing et de relations avec le personnel (à l'exclusion des forums de discussion et des symposiums sur un réseau de télécommunication) ; organisation de manifestations ou de compétitions sportives ; organisation de bals ; planification de réception (divertissement) ; planification de conférences, de salons, de réunions, de congrès ou de colloques : planification de séminaires ; planification de manifestations ou évènements à buts de divertissement ou de communication interne ou externe des entreprises, des collectivités publiques ou des administrations ; réservation de places de spectacles ; services de réservation ou de billeterie (notamment en ligne) pour des événements ou manifestations à caractère sportif, culturel, ludique ou divertissant ; organisation d'exposition ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs notamment sur un réseau de communication mondiale (type Internet) ou à accès privé (type Intranet) ; production de films ou d'oeuvres audiovisuelles ; production de films ou d'oeuvres audiovisuelles sur bandes vidéos, supports numériques ; montage de films ou d'oeuvres audiovisuelles ; montage de films ou d'oeuvres audiovisuelles sur bandes vidéos, supports numériques ; services de production de films ou d'oeuvres audiovisuelles ; réalisation de films ou d'oeuvres audiovisuelles ; montage de bandes vidéos ; montage de vidéos (quel que soit le support) ; production d'reuvres musicales ; production de vidéogrammes et de phonogrammes ; montage d'oeuvres musicales ; montage de vidéogrammes et de phonogrammes sur tout support et suivant toute technologie (notamment bandes magnétiques, supports numériques ou autres) ; services de production d'oeuvres musicales ; services de production de vidéogrammes et de phonogrammes ; services d'imagerie numérique ; postsynchronisation ; services de postsynchronisation ; services de sous-titrage ; production de comédies, tragédies, oeuvres théâtrales, sketches ; montage de comédies, tragédies, oeuvres théâtrales, sketches ; services de production de comédies, tragédies, oeuvres théâtrales, sketches ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de représentation de spectacles ; représentation de spectacles en ligne ou sur un réseau de communication informatique mondial ou privé ; représentation d'oeuvres théâtrales ou de comédies ou de sketches ; représentation d'oeuvres musicales ; représentation d'oeuvres audiovisuelles ou de films ; services d'imprésarios ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes télévisés ; montage de programmes audiovisuelles ; services de montage de programmes radiophoniques, télévisés ou audiovisuelles ; production de programmes radiophoniques et de programmes télévisés ; réalisation et rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; reportages audiovisuels ; reportages cinématographiques ou télévisés : reportages ; services de reporters ; studios de cinéma ; studios d'enregistrement ; studios de télévision ; réalisation de décors de spectacles ; location de décors et de costumes et accessoires de spectacles ; locations d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtres ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ou audiovisuelles ; locations de bandes vidéos, location de caméras vidéos. Éducation : formation : divertissement : activités sportives et culturelles. Cours de ski, d'alpinisme ; organisation de randonnées en montagne ; organisation d'expédition à caractère sportif ; organisation de concours et de compétitions ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'expositions. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions, de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication de livres, de journaux, de magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; services de camp de vacances (divertissement) micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception). Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiéne et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matiére de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.